Marque enregistrée - Marque en vigueur

decoshopart
Mme. CAROLINE BRUNEAUX

Numéro de dépôt :
4171006
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2025
decoshopart de CAROLINE BRUNEAUX

Présentation de la marque decoshopart

Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par madame CAROLINE BRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « decoshopart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est madame CAROLINE BRUNEAUX domicilié(e) Le Fort, 150 Route du Chêne - 73310 - CHANAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE BRUNEAUX domicilié(e) Le Fort, 150 Route du Chêne - 73310 - CHANAZ - France.

La marque decoshopart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque decoshopart arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

CAROLINE BRUNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : 6esens


Mme. CAROLINE BRUNEAUX - Le Fort, 150 Route du Chêne - 73310 - CHANAZ - France


Mme. CAROLINE BRUNEAUX - Le Fort, 150 Route du Chêne - 73310 - CHANAZ - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.